Clause de confidentialité
Enodis France (fabricant de cuisines professionnelles : four mixte, friteuse haut rendement, marmites, …) s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Propriété du site
Le présent site www.enodis.fr est la propriété de la société Enodis France inscrite au Registre du Commerce d’Evry (RCS : 348 319 013), dont le siège social est situé : ZAC des Radars – 23, rue Condorcet – 91700 FLEURY MEROGIS. Enodis France est une SAS au capital social de 5.260.178,00 €.
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale
et les éléments le composant : textes, images animées ou
non, sons et éléments multimédia. Toute représentation
totale ou partielle de ce site et de son contenu, par
quelques procédés que se soient, sans autorisation
préalable expresse de la société Euro CLS, est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les images et les textes du site ne sont en aucun cas
contractuels.
Marques
Les marques et logos de la société Enodis France figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société Enodis France est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Enodis France. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.enodis.fr en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site www.enodis.fr ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.
Loi Informatique et Libertés
Les utilisateurs du site de la société Enodis
France sont tenus de respecter les dispositions de
la loi informatique, fichiers et libertés, dont la
violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent
notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives
auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute
utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout
acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la
réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à
des sanctions pénales conformément aux dispositions de la
section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux
droits des personnes résultant des fichiers ou des
traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des
atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez à
Enodis France ne feront pas l'objet d'une
diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des
données qui vous concernent (art. 34 de la loi "
Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous
à Enodis France par e-mail
infos@enodis.fr
Hébergement du site
Les sociétés CYBER’L et Serveur Express assurent l'hébergement du site Internet www.enodis.fr
Crédits
Photographies et rédaction des textes :
Enodis
Contact :
infos@enodis.fr
Conception graphique et développement du site :
CYBER’L
Site Internet :
www.cyber-l.com
Mail :
info@cyber-l.com
